Le Client accepte sans restriction et en entièreté, sans possibilité de modification, de se conformer aux Conditions Générales de Vente et au Règlement Intérieur de l’Hotel&Spa La Villa*** Sainte Maxime.
Les Conditions Générales sont régies par le droit français, sans faire obstacle aux dispositions impératives protectrices, éventuellement applicables, du pays de résidence des consommateurs.
Les Services réservés par le Client, qui comprennent les prestations de réservation de chambres d’hôtel et de prestations annexes, seront fournis selon les modalités suivantes, dans les conditions prévues aux présentes Conditions Générales de Vente complétées par les Conditions de Vente du Tarif dont le Client a pris connaissance et qu’il a acceptées lors de sa réservation. Préalablement à toute réservation, le Client déclare qu’il agit à des fins personnelles, avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions. L’Hotel&Spa La Villa*** Sainte Maxime se réserve le droit de modifier ou compléter, à tout moment, tout ou partie des présentes Conditions Générales de Vente. La seule version applicable sera celle en vigueur au moment de la réservation par le Client sur le site.
La langue faisant foi est le français. Si les Conditions Générales venaient à faire l’objet d’une traduction en langue étrangère, la langue française prévaudra sur toute autre traduction en cas de contestation, litige, difficulté d’interprétation ou d’exécution des présentes conditions et, de façon plus générale, concernant les relations existant entre les parties.
Toutes les réservations constituent des commandes fermes.
Le client confirme sa réservation par mail, courrier, appel téléphonique ou sur place. Cette confirmation de réservation doit obligatoirement être accompagnée d’une garantie par carte de crédit Visa, Master Card ou American Express, cette liste peut évoluer. L’Hotel&Spa La Villa*** Sainte Maxime validera la réservation auprès du Client par courrier électronique. Si le Client confirme sa réservation par email, la saisie des informations bancaires requises ainsi que l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et des Conditions Particulières par voie électronique constitue un contrat électronique entre les parties ; ce contrat électronique vaut preuve entre les parties de la réservation et de l’exigibilité des sommes dues en exécution de ladite réservation.
En cas de non envoi du mail de réservation, de réservation par courrier électronique ou si le Client confirme sa réservation par courrier, appel téléphonique ou sur place, le relevé, par l’hôtel, des informations bancaires requises ainsi que l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et Règlement Intérieur par retour de courrier, sur place, par voie électronique (suite à appel téléphonique), constitue un contrat entre les parties ; ce contrat vaut preuve entre les parties de la réservation et de l’exigibilité des sommes dues en exécution de ladite réservation.
Toutes les réservations sont maintenues jusqu’à 21h ; au-delà l’hôtelier peut disposer de la ou des chambres réservées sauf si le client a prévenu l’hôtelier d’une arrivée tardive par écrit ou téléphone que l’hôtelier a acceptée.
A son arrivée, le Client est tenu de présenter sa pièce d’identité afin de s’assurer de son obligation de compléter une Fiche de Police, selon le décret du 18 août 2015 (publié au Journal officiel du 20 août). Les informations seront transmises aux services de police et aux unités de gendarmerie uniquement à leur demande.
Les prix indiqués pour l’hébergement sont à entendre par chambre pour le nombre de personnes et la date sélectionnée. Les tarifs sont exprimés en euros TTC et dans la devise commerciale de l’établissement ; ils ne sont valables que pour la durée indiquée sur le site. La taxe de séjour n’est pas incluse dans le prix, sauf mention contraire sur le site, et sera réglée à l’arrivée à l’établissement par le Client. Sauf mention contraire sur le site, les options, telles que petit déjeuner, parking … qui ne sont pas proposées au moment de la réservation ne sont pas incluses dans le prix.
Les tarifs annoncés par l’établissement, en réponse à la demande de réservation du Client, sont valables à l’instant T et peuvent être modifiés en cas de confirmation tardive de son séjour par le Client pour raisons économiques. Après la réservation ferme du client, les tarifs pourront être modifiés en cas de changement législatif et/ou réglementaire susceptible d’entraîner des variations de prix tels que : modification du taux de TVA applicable, instauration de nouvelles taxes.
Types de tarifs et conditions de règlement
TARIF ANNULATION GRATUITE 7/14 JOURS : Notre tarif standard
Conditions de réservation : Annulation gratuite 7/14 jours.
Aucun prépaiement ne sera demandé. Payez la totalité du séjour à votre arrivée.
Une carte de crédit valide est requise pour garantir la réservation. La carte du client sera vérifiée à distance.
TARIF FLEXIBLE 30% :
Conditions de réservation : flexible 30%La réservation est ferme et définitive à réception d'un numéro de carte bancaire valide pour le versement de 30% d'arrhes sur le total de la réservation. Le solde sera à régler sur place lors de votre arrivée à l'hôtel
TARIF NON REMBOURSABLE :
Conditions de réservation : Non annulable non remboursable
TARIF ANNULATION GRATUITE 30 JOURS :
Conditions de réservation : Annulation gratuite 30 jours.
Aucun prépaiement ne sera demandé. Payez la totalité du séjour à votre arrivée.
Une carte de crédit valide est requise pour garantir la réservation. La carte du client sera vérifiée à distance.
Le Client communique ses données de carte bancaire soit : Pour prépaiement de la réservation avant le séjour, Au titre de la garantie de sa réservation, Au titre de la procédure de check-in à distance. CB acceptées : Visa, Mastercard, American Express. Le client peut régler en espèces à son arrivée.
Quoiqu’il en soit, si le Client n’a pas prépayé son séjour, il lui sera demandé, à son arrivée, un dépôt de garantie ou son numéro de carte bancaire pour une autorisation de débiter la carte bancaire en vue de garantir le paiement des sommes correspondant aux prestations consommées et aux dégâts éventuels dans l’établissement.
Aucun délai de paiement n’est accordé. Les extras (chambres et/ou nuit supplémentaires, petit déjeuner, parking, boissons, taxe de séjour, petit-déjeuner, animaux de compagnie, …) consommés par le Client, seront ajoutés sur la facture finale. Tout retard de règlement donnera lieu à la facturation des pénalités de retard égales à 1 fois et demi le taux d’intérêt légal en vigueur sans mise en demeure préalable.
ANNULATION TOTALE OU PARTIELLE, MODIFICATION DE RÉSERVATION
Si vous devez annuler ou modifier votre réservation après sa confirmation, des frais d’annulation peuvent être applicables en fonction des conditions choisies au moment de la réservation :
TARIF ANNULATION GRATUITE 7/14 JOURS : Notre tarif standard
Conditions d'annulation :
Vous pourrez annuler gratuitement votre réservation jusqu'à 7 jours (pour les chambres doubles) 14 jours (pour les suites) précédant l'arrivée.
Au-delà, en cas d'annulation tardive ou de non présentation (no show), 100% du montant total de la réservation sera collecté à distance auprès du client.
TARIF FLEXIBLE 30% :
Conditions d'annulation : Vous pourrez annuler votre réservation jusqu'à 7 jours précédant l'arrivée pour les chambres / 14 jours précédant l'arrivée pour les suites. Les 30% d'arrhes seront conservées.
Au-delà, en cas d'annulation tardive ou de non présentation (no show), les frais s'élèveront à 100% du montant total de la réservation et le complément sera collecté à distance auprès du client.
TARIF NON REMBOURSABLE :
Conditions d'annulation : Le total du séjour sera encaissé à réception de la réservation.
En cas d'annulation, de modification ou de non présentation, le total du séjour est dû.
TARIF ANNULATION GRATUITE 30 JOURS :
Conditions d'annulation :
Vous pourrez annuler gratuitement votre réservation jusqu'à 30 jours précédant l'arrivée.
Au-delà, en cas d'annulation tardive ou de non présentation (no show), 100% du montant total de la réservation sera collecté à distance auprès du client.
Toute annulation ou modification doit être adressée par email. Toute modification doit être validée par la réception.
En cas d’interruption du séjour ou de non présentation cela vaudra l’annulation totale de votre réservation et son non remboursement.
Dans le cas d’un séjour écourté, d’une date d’arrivée décalée, d’un nombre de personnes modifié ou de tout autre fait changeant le contrat de réservation d’origine, le montant du séjour validé par l’établissement avant modification par le Client sera entièrement facturé ainsi que les modifications qui génèrent un coût supplémentaire. Le total des arrhes versé restera acquis et sera déduit de la facture finale.
ACCÈS AUX CHAMBRES
La réception est ouverte de 7h45 à 13h45 et de 15h45 à 21h45 (ces horaires peuvent être modifiés en fonction des saisons et des évènements)
Les chambres sont disponibles à partir de 16h et doivent être libérées pour 11h.
Les arrivées s’effectuent de 16h à 21h ; les départs de 8h à 11h.
Une arrivée précoce ou tardive peut être organisée sur demande préalable auprès de la réception et moyennant supplément selon le barème suivant :
· 50€ pour une arrivée de 8h à 12h
· 20€ pour une arrivée entre 12h et 13h
· Après 21h : une arrivée tardive avec self check in peut être organisée. La carte est à retirer dans une boîte à clef dont le code, associé aux instructions complètes, aura été envoyé au client après réception de sa pièce d'identité. Cette arrivée tardive est gratuite. Cependant, si le client nous appelle pour intervenir, un supplément lui sera facturé : 20€ entre 21h et 23h ; 50€ après 23h.
Un départ tardif peut être organisé sur demande préalable et moyennant supplément selon le barème suivant :
· 20€ pour un départ de 11h à 13h
· 50€ pour un départ de 13h à 15h
· Le coût d'une nuit supplémentaire au tarif en cours au-delà de 15h
Si le départ tardif ou l’arrivée tardive n’est pas prévu en accord avec la réception, des frais de dépassement du créneau horaire seront appliqués : 20€ par heure de dépassement. Toute heure de dépassement commencée est due.
PETIT DÉJEUNER
Le petit déjeuner est servi de 8h à 10h tous les jours dans la salle chauffée/climatisée ou sur la terrasse.
(Possibilité d’horaire étendu gratuitement sur demande préalable et disponibilité)
Français sucré : 12€ / pers. /jour
Complet sucré salé : 18€ / pers./jour
Service en chambre : +5€
Le petit déjeuner est composé majoritairement de produits frais et locaux.
Nous vous remercions de prévenir la réception à votre arrivée ou au plus tard la veille avant 21h si vous souhaitez prendre le petit déjeuner à l’hôtel.
Toute annulation doit être faite auprès de la réception, au plus tard la veille pour le lendemain. En cas de non annulation la veille, l’hôtel prélèvera le montant total du petit déjeuner.
PARKING
Nous disposons de plusieurs parkings :
*parking gratuit privé fermé, situé à 500m de l’hôtel – service voiturier en extra 10€
*box payants à l’intérieur de l’hôtel (dimension entrée : l2.2*h2.2m) : 20€/box/jour
Plusieurs parkings gratuits et publics se trouvent en face et à proximité directe de l’hôtel.
TABAC
IL EST INTERDIT DE FUMER DANS LES CHAMBRES ET SUITES y compris à la fenêtre. Seules les terrasses sont des lieux fumeurs sous peine de supplément de 250€
Nous sommes un établissement non-fumeur. Il est strictement interdit de fumer et de vapoter dans l’enceinte de l’hôtel, chambres y compris.
Seul fumer sur les terrasses est autorisé.
Application du décret no 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés. Nous nous réservons le droit d’adresser un supplément de 250 € à tout client ayant fumé dans la chambre et lui refuser l’accès de l’hôtel à l’avenir.
Nous ne pouvons tolérer ces abus, car au-delà de l’inconfort de notre prochain client, il entraine un nettoyage complet de tous les textiles de la chambre et une fermeture de celle-ci pendant 2 jours (d’où une perte d’exploitation).
PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE
Notre hôtel ne peut être adapté pour l’accès aux personnes à mobilité réduite, la mise aux normes étant actuellement impossible à réaliser dans l’établissement.
Les chambres les plus accessibles se situent en rez de jardin mais avec 1 marche à monter.
Des alarmes lumineuses sont présentes dans l’établissement pour les personnes malentendantes.
DROIT DE VISITE
Le droit de visite d’une personne extérieure n’est accordé qu’après présentation à la réception de l’établissement. Les chambres sont prévues pour un nombre de personne déterminé. Pour assurer les règles de sécurité de l’établissement, vous ne devez en aucun cas héberger des personnes supplémentaires.
LINGE, MENAGE, UTILISATION DE LA CHAMBRE
En tant qu’hôtel respectueux de son environnement, le client est sensibilisé aux bonnes pratiques : limiter l’utilisation de l’eau, de l’électricité, du chauffage et de la climatisation, participer au tri effectué par l’établissement, choisir des modes doux de déplacement, minimiser les produits en chambre….
Cependant, le client peut demander à la réception set de couture, bonnet de bain…
Chambres-Suites : le linge de lit et de toilette est fourni.
Pour l’écologie, seul le linge de toilettes au sol est remplacé. Le linge de lit est changé en moyenne tous les 3 jours.
Le client peut préciser son refus ou ses restrictions à la réception.
Le tri sélectif (papier, carton, verre, métal) est présent dans l’établissement : en chambre ou dans les containers sur le parking.
Ne pas utiliser les serviettes des chambres pour aller la plage. S’adresser à la réception pour obtenir des serviettes de plage.
Ne rien jeter dans les toilettes excepté le papier toilette
Le système de chauffage et de climatisation est collectif dans l’hôtel. Le client peut néanmoins régler la température individuellement ou la stopper avec les boutons ON OFF TEMP
Merci d’éteindre la climatisation à l’ouverture des fenêtres.
Pour l’écologie, la température en chambre ne devrait pas excéder 19°C en hiver et être inférieure à 24°C en été.
Pour contacter la réception, le client doit composer le 9. N° Urgence : 112 SAMU : 15 Police Secours : 17 Pompiers : 18
TELEVISION
La télévision propose des chaines en français, anglais, allemand et italien.
Certains programmes des chaînes françaises peuvent être disponibles dans des langues étrangères. Pour changer la langue à partir de la télécommande :
TOOLS / Sélectionner LANG. avec 
/ Puis 
/ Sélectionner la langue désirée parmi les langues proposées avec 
/ EXIT
WIFI PAR FIBRE
Le WIFI par fibre est gratuit dans tout l’hôtel, y compris dans les chambres.
Un code personnalisé valable le temps de votre séjour vous est attribué et donné à votre arrivée.
Le client s’engage à ne pas utiliser de ressources informatiques illicites et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens, de rester dans la légalité.
MINIBAR
Un minibar est à disposition dans la chambre. Il comporte :
· 8 Boissons fraîches non alcoolisées 2,50€
· 2 Bières artisanales de Provence 5€*
Le client est prié de ne pas introduire de nourriture et boissons étrangères à l’hôtel.
BAR, RESTAURATION
L’hôtel comporte un bar Licence IV. Le bar est ouvert de 8h à 13h et de 16h à 21h
Des glaces artisanales, boissons alcoolisées et non alcoolisées chaudes et froides vous sont proposées.
A déguster absolument : nos spécialités de Provence.
Possibilité de restauration sur réservation : menu du jour entrée/plat/dessert
Assiette provençale avec produits locaux selon disponibilité
Pas de pique nique sur la terrasse
OBJETS DE VALEUR et COFFRE FORT
Les chambres et suites sont équipées de coffre fort. La clef est à retirer auprès de la réception contre une caution de 20€.
L’hôtel décline toute responsabilité sur les objets perdus ou volés. Le client doit s’assurer de fermer la chambre – porte et fenêtre - avant de la quitter.
ANIMAUX
Les animaux ne sont pas admis dans l'établissement.
A l’exception, et sous réserve de disponibilités et accord de la direction, dans les 3 chambres du rez-de-chaussée, moyennant un supplément de 15€ par animal (petit) et par jour.
Pour des raisons d’hygiène, les animaux ne sont pas admis dans les parties communes et en particulier les espaces de restauration.
SPA – ESPACE BIEN-ETRE
L’hôtel possède un espace bien-être. Il est composé de :
· un sauna avec 2 places couchées, et 2modes de chauffe : thermique classique ou infrarouge
· un jacuzzi thérapeutique 5 places – 2 allongées et 3 assises
Le spa fonctionne sur rendez-vous préalable auprès de la réception en session privatisée de 1 heure,
de 1 à 5 personnes, à partir de 16 ans.
Les peignoirs, serviettes et pantoufles sont fournies.
Le spa est ouvert aux mêmes heures que la réception, de 8h à 13h et de 16h à 21h, avec des créneaux horaires définis.
Tarif client : session de 1h privatisée :
30€ pour 1 personne – 45€ pour 2 personnes – 20€/personne à partir de 3 personnes
La douche est obligatoire avant l’entrée dans l’espace bien-être.
Le spa est désinfecté entre chaque groupe d’utilisateurs.
REGLEMENT INTERIEUR DU SPA
1. Il est toujours utile de rappeler qu’un SPA n’est pas une baignoire et qu’on ne s’y lave pas.
2. Cet espace est basé sur la détente et la relaxation. Ce sont des règles de bon sens qui permettront à tous les utilisateurs de prendre du plaisir dans un espace propre et agréable : respect des lieux, hygiène et sécurité.
3. Il est ouvert sur rendez-vous préalable auprès de la réception, de 8h30 à 12h30 et de 16h30 à 20h30 uniquement sur réservation et selon disponibilités.
4. L’accès et l’utilisation de cet espace détente est uniquement réservé aux Clients de l’Hôtel.
Toute dérogation à cette règle ne peut se faire que sur accord express des propriétaires. L’accès est interdit aux enfants de moins de 16 ans, et aux enfants de moins de 18 ans non accompagnés d’un adulte
5. La douche est obligatoire avant l’entrée dans l’espace bien-être
6. 5 minutes avant l’heure du rendez-vous, le client se présente à la réception en peignoirs et chaussons pour être accompagné au spa où il recevra un rapide briefing.
7. Interdiction de pénétrer dans la pièce avec des chaussures de ville : des chaussons jetables sont à votre disposition.
8. Nous vous remercions de ne pas utiliser les serviettes de toilette pour le SPA. Des serviettes sont disponibles dans l’espace détente.
9. A l’issue de votre passage dans le jacuzzi, veuillez déposer les serviettes dans le panier réservé à cet effet
RÈGLES D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ
1. La porte extérieure du spa reste ouverte pour des raisons de sécurité en cas d’alerte.
2. Le SPA est prévu pour 1 à 5 personnes.
3. Vous l’utilisez sous votre responsabilité : en cas de dégradation du matériel ou d’utilisation de savon dans le SPA, les réparations des dégâts seront à votre charge.
4. Il est déconseillé de se baigner avec tout objet de valeur. Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommage physique ou matériel, perte, vol et altération.
5. Hygiène :
– Douche préalable dans votre chambre à l’eau savonneuse afin d’enlever toute trace de crème hydratante et de saleté,
– Les cheveux longs doivent être attachés,
– Tenue de bain décente et attitude correcte de rigueur,
– Les crèmes, huiles, exfoliants et tout autre produit sont formellement interdits dans le SPA.
6. Il est bien sûr interdit de manger, de boire, de mâcher du chewing gum, de fumer ou vapoter.
7. Il est bien entendu formellement interdit d’utiliser le SPA en cas de lésions cutanées, verrues plantaires … et fortement recommandé de se doucher une fois revenu dans votre chambre et d’hydrater votre peau.
8. Attention à la noyade : quittez immédiatement le SPA si vous vous sentez mal à l’aise, étourdi ou somnolent. L’eau chaude peut provoquer une hyperthermie et une perte de conscience. L’utilisation du SPA en conjonction avec de l’alcool, de la drogue ou des médicaments peut entraîner une perte de conscience. La pratique du SPA n’est pas sans conséquence pour la santé selon les individus. Nous invitons les usagers à la prudence et à se renseigner sur cette pratique auprès de leur médecin. Pendant la grossesse, l’utilisation du SPA peut être préjudiciable pour le fœtus. Si vous avez des soucis de santé (problèmes cardiovasculaires, diabète, obésité…) demandez donc conseil avant d’utiliser le SPA
9. La direction se réserve le droit d’exclure et d’interdire l’entrée dans l’espace Bien-être à toute personne dont le comportement irait à l’encontre de ces règles
10. La direction se réserve le droit de fermer l’espace détente en cas de force majeure (mauvaise qualité bactériologique de l’eau, fermeture pour entretien, non respect des consignes d’hygiène et de sécurité).
RÈGLES d’utilisation du materiel
SAUNA :
1. La porte du sauna doit rester fermée
2. Vous devez utiliser les serviettes pour vous asseoir ou vous allonger dans le sauna
3. Vous trouverez un minuteur 10 minutes et un bouton d’arrêt d’urgence à n’utiliser qu’en cas grave : malaise, feu…
JACUZZI
1. Le jacuzzi est un jacuzzi thérapeutique
2. Il dispose de 3 places assises et 2 places couchées : à droite, place ergonomique homme ; en face à gauche, place ergonomique femme
3. L’intensité des jets est réglable individuellement avec les boutons striés
4. Une télécommande permet de démarrer et arrêter les jets. Les jets fonctionnent seuls pendant environ 17 minutes. Vous pouvez les arrêter et les relancer à volonté avec la télécommande.
5. La télécommande est étanche, elle peut tomber dans l’eau mais le client est prié de la déposer au sec.
6. Les 2 boutons à trois branches déclenchent des fontaines
7. Les 2 boutons au raz de l’eau sont à utiliser avec délicatesse : ils déclenchent des jets d’eau dans le cou. Ces jets d’eau sont chauds et non massants. 1 tour suffit.
8. Le client doit être vigilant en entrant et sortant du spa afin de ne pas glisser.
PERTE DES CLEFS
Pendant votre séjour, une carte vous est remise vous permettant le libre accès à votre chambre.
En cas de perte, 10€ vous seront facturés pour remplacement.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Chaque personne est en droit de demander de visualiser, modifier ou supprimer ses données personnelles sur simple demande écrite.
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa réservation et à l’établissement des factures, notamment.
Ces données sont traitées et destinées à l’Hôtel et peuvent être communiquées à ses éventuels partenaires chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des réservations ainsi que du séjour du Client.
Par ailleurs, l’Hôtel est susceptible d’adresser par courrier électronique à ses clients sa lettre d’informations, des offres promotionnelles, un questionnaire de satisfaction suite à son séjour hôtelier.
Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant.
NUISANCES ET DÉGRADATIONS
A son arrivée, le client est accompagné pour une visite compète de l’hôtel et installé en chambre. Cette visite vaut état des lieux d’entrée avec vérification des boissons, linge, propreté et état global de la chambre. En cas de défaillance, le client serait relogé dans une autre chambre, si le problème ne peut pas être solutionné immédiatement.
Par sa réservation, le Client assume l’entière responsabilité de toutes les personnes de son groupe.
Le client ne pourra apporter de l’extérieur ni boissons, ni denrées alimentaires sans autorisation préalable de la direction.
Le client s’engage à faire respecter, par les participants et leurs invités, l’ensemble des consignes et règlements de l’établissement (notamment l’interdiction de fumer). Le client veillera à ce que les participants ne perturbent pas l’exploitation de l’établissement ni ne portent atteinte à la sécurité de l’établissement ainsi que des personnes qui s’y trouvent. Il est demandé de respecter les lieux, ainsi que la décoration de la chambre et les parties communes.
Le client ne pourra apporter de l’extérieur ni boissons, ni denrées alimentaires sans autorisation préalable de la direction. En cas de transgression, il sera lui facturé un supplément de 100€, sauf dans le cas de la location d’une kitchenette.
Le client devra informer immédiatement l’établissement de toute dégradation dont il serait à l’origine. Le Client sera tenu pour responsable de l’intégralité des dommages directs et/ou indirects, consécutifs, dont il est l’auteur, constatés dans la chambre réservée ou qu’il pourrait causer au sein de l’Hôtel. En cas de problème, le client pourra engager sa responsabilité civile.
En conséquence, il s’engage à indemniser l’Hôtel à hauteur du montant desdits dommages, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être dus, frais de procédure et d’avocats engagés par l’Hôtel.
Tous les dommages causés en chambre, dans le spa ou les parties communes (couloirs, spa, bar, salle, terrasse, parking) par cigarettes, nourritures, boissons ou autres, seront facturés sur la carte bancaire fournie par le client, avec un minimum de 100 €.
Tous les articles manquants en chambre au départ du Client seront facturés sur la carte bancaire fournie par le client, avec un minimum de 50 €.
Tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’Hôtel à demander au Client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Dans le cas où aucun règlement n’a encore été effectué, le client devra s’acquitter du prix total du séjour avant de quitter l’établissement. En cas de manquement grave, un dépôt de plainte pourra être effectué auprès des services de polices.
Le contenu du site internet de l’Hôtel est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Quand le Client réserve sur le site, il est seul responsable de son choix de services et de réservation et est également seul responsable des informations communiquées au moment de la réservation, l’établissement ne peut donc en aucun cas être responsable à cet égard ni responsable d’informations erronées ou frauduleuses communiquées par le Client. En outre, le Client est seul responsable de toute réservation effectuée pour son compte et/ou le compte de tiers, y compris des mineurs, sauf à démontrer une utilisation frauduleuse ne résultant d’aucune faute ni négligence de sa part. A ce titre, le Client s’engage à garantir l’Hotel&Spa La Villa***Sainte Maxime contre l’ensemble des réclamations, actions ou recours de toute nature et à l’indemniser de tous dommages, frais ou indemnités quelconque y afférents. En particulier, le Client s’engage, en réalisant une réservation définitive d’un service, à en payer le prix et à respecter les Conditions Particulières y afférentes, comme précisé ci-après : - Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable au Client entrainera l’annulation de la réservation du service aux frais du Client, sans préjudice de toute action que l’établissement pourrait intenter à son encontre.
Dans le cadre d’une obligation de moyens, l’établissement s‘engage à fournir un accès au site et aux services proposés et à agir avec diligence et compétence et tout mettre en œuvre, dans une limite raisonnable, afin de remédier à tout dysfonctionnement qui serait porté à sa connaissance. L’établissement pourra néanmoins se trouver dans l’obligation de suspendre le site sans préavis, notamment pour des raisons techniques de maintenance, sans que ceci n’entraine sa responsabilité. Le Client reconnaît et accepte que la responsabilité de l’établissement ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages liés à l’utilisation du réseau internet tels que : Une mauvaise transmission et/ou réception de toute donnée et/ou information sur internet. Défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communications Tout dysfonctionnement du réseau internet empêchant le bon fonctionnement du site et/ou de la réservation des services. Le site peut renvoyer vers des liens hypertextes appartenant à d’autres sites web édités et gérés par des tiers pour lesquels l’établissement dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites et aux services qui y sont proposés. Il est précisé que les partenaires sont responsables de la promotion des offres diffusées sur leurs propres sites web. La décision de consulter des sites tiers web relève donc de la pleine et entière responsabilité du Client.
Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes, découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil. Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent. L’établissement pourra se dégager de ses obligations ou en suspendre l’exécution s’il se trouve dans l’impossibilité de les assumer du fait de la survenance d’un cas de force majeure, et notamment en cas de destruction totale ou partielle de l’établissement, grève …
En cas de délogement :
En cas d’évènement exceptionnel, cas de force majeure ou d’impossibilité de mettre la chambre réservée à disposition du Client, l’Hôtel se réserve la possibilité de reloger dans un autre hébergement de l’hôtel ou de faire héberger totalement ou partiellement le Client dans un hôtel de catégorie équivalente, pour des prestations de même nature et sous réserve de l’accord préalable du Client.
Les présentes Conditions générales de ventes, la Charte des Données personnelles, les Conditions de vente du tarif réservé par le Client, la Demande de réservation, la Confirmation de réservation par le Client, constituent l’intégralité de l’accord des parties dans la limite de son objet. Ils remplacent et annulent, en conséquence, dans cette limite, tout accord verbal ou écrit qui leur serait antérieur.
Aucune tolérance, quelle qu’en soit la nature, l’ampleur, la durée ou la fréquence, ne pourra être considérée comme créatrice d’un quelconque droit et ne pourra conduire à limiter d’une quelconque manière que ce soit, la possibilité d’invoquer chacune des clauses des présentes Conditions Générales de Vente, à tout moment, sans aucune restriction.
Toute clause des présentes Conditions Générales de Vente qui viendrait à être déclarée nulle ou illicite par un juge compétent serait privée d’effet, mais sa nullité ne saurait porter atteinte aux autres stipulations, ni affecter la validité des Conditions Générales de Vente dans leur ensemble ou leurs effets juridiques.
Le Client disposera d’un délai de 8 jours à compter de sa date de départ de l’Hôtel pour émettre, par écrit en accusé réception, des réserves ou réclamations concernant la fourniture des Services, avec tous les justificatifs y afférents, auprès de la réception de l’Hôtel – 122 Avenue du Croiseur Léger Le Malin – 83120 Sainte Maxime.
Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités et délais par le Client.
A défaut de réserves ou réclamations expressément émises dans ce délai par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la réservation, en quantité et qualité.
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre l’Hôtel et le Client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
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